Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Le Printemps Véranais; l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://printempsveranais.fr, est édité par : L'association Le Printemps Véranais, association loi 1901, enregistrée sous le N° INSEE : 528 212 335 00012, dont le siège social est situé à Saint-Vérand.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par la société Infomaniak, dont le siège social est situé à Genève (Suisse).
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L'association Le Printemps Véranais est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Gestion des données personnelles
L'utilisateur du site est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.Les données personnelles collectées via les formulaires de contact, de bénévolat ou de partenariat sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et gérer les interactions avec l'association. Elles ne sont pas transmises à des tiers sans votre consentement. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à contact@printempsveranais.fr.
5. Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et à des fins de mesure de la fréquentation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l’installation des cookies. Dans ce cas, certaines fonctionnalités du site pourraient être réduites.
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://printempsveranais.fr, est édité par : L'association Le Printemps Véranais, association loi 1901, enregistrée sous le N° INSEE : 528 212 335 00012, dont le siège social est situé à Saint-Vérand.
- Adresse e-mail : contact@printempsveranais.fr
2. Hébergeur
Le site est hébergé par la société Infomaniak, dont le siège social est situé à Genève (Suisse).
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L'association Le Printemps Véranais est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Gestion des données personnelles
L'utilisateur du site est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.Les données personnelles collectées via les formulaires de contact, de bénévolat ou de partenariat sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et gérer les interactions avec l'association. Elles ne sont pas transmises à des tiers sans votre consentement. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à contact@printempsveranais.fr.
5. Liens hypertextes et cookies
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et à des fins de mesure de la fréquentation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser l’installation des cookies. Dans ce cas, certaines fonctionnalités du site pourraient être réduites.